Foire Aux Questions

Questions générales

Outils de la science ouverte

Traitement des données personnelles en SHS (conformité au RGPD et à la LIL)

Propriété intellectuelle

  • En quoi consiste le droit d’auteur ? (en cours de rédaction)
  • Quelles ressources sont concernées par les droits de propriété intellectuelle ? (en cours de rédaction)
  • Comment connaître le statut légal d’une ressource et savoir si elle est ou non libre de droits ? (en cours de rédaction)
  • Un point sur les licences de réutilisation : connaître, choisir et appliquer (en cours de rédaction)
  • J’ai utilisé des archives pour ma recherche : que puis-je diffuser ? (en cours de rédaction)
  • J’ai signé un contrat avec un éditeur commercial pour publier un livre papier. Je voudrais publier en parallèle une version numérique en libre accès de l’ouvrage : l’éditeur peut-il s’y opposer ? (à venir)
  • J’ai fait transcrire un manuscrit par des étudiants et des bénévoles : peuvent-ils réclamer des droits d’auteur sur les transcriptions qu’ils ont produites ? (à venir)